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Financement - T2A

Textes réglementaires Documents de fond


DREES - Rapport Panorama des Etablissements de santé - 2011

Livartovski - Efficience hospitalière et financement - octobre 2010

Performance des Hôpitaux - Rapport DREES - 2009

T2A - Rapports IRDES - 2009

Loi HPST - projet amendé au 19 fév 2009

Règles de trarification des USC - mars 2009

Rapport Ritter - Agence d'appui à la performance ANAP - 2008

Convergence tarifaire - FHF version courte - Octobre 2008

Convergence tarifaire - FHF - Octobre 2008

Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale PFLSS 2009

Réorganisation DHOS - CNG 2007

Apurement créances hospitalières 2004 - APM - novembre 2007

Entente préalable Hôpitaux Sécu - PLFSS - APM - novembre 2007

Sénat et T2A - APM - novembre 2007

Livre Simone Veil et Sécu - APM - novembre 2007

FHF contre la convergence T2A - APM - novembre 2007

Comptes de la Sécu - APM - novembre 2007

10 motions pour l'hôpital - AG CMH - octobre 2007

Liberation Sarkozy Hopital - septembre 2007

Circulaire sanction T2A - APM septembre 2007

11 motions votées à l' AG de la CMH - Poitiers Septembre 2007

T2A et SSR

T2A et MERRI Comité de suivi et de concertation

CR Comité de Suivi et de Concertation - 05 juillet 07

Cours des comptes - Rapport Sécurité Sociale - septembre 2007

Rôle des ARS (ex-ARH) juin 2007

Réorganisation de l'ARH Ile de France - juin 2007

Rapport de l'IGAS sur les ARH 2007

10 Priorités de la CMH pour le nouveau quinquennat - Mai 2007

Dépassement de l'ONDAM - Mai 2007

La FHF dénonce l'étau budgétaire, APM janvier 2007

T2A et Convergence Tarifaire entre le public et le privé : le point en 2007, par François Fraisse

SNMRHP et T2A : Présentation faite par François Fraisse à la SRLF, le 6 avril 2006

SNMRHP et T2A FFraisse Avril 2006

ONDAM FHF AMP 2006

ONDAM 2007 APM septembre 2006

Loi Financement Securite Sociale APM septembre 2006

Enquête du CREUF Bon Usage du Medicament en Rea JL Ricome Strasbourg Septembre 2006

APM T2A Conseil National de la Chirurgie et Dispositifs Implantables Mai 2006

APM Convergence Public Privé 2006

Compte accord cadre Antibiotiques 31 janvier 2005

Débats Parlement Loi Financement SecSoc 2006

Info T2A SRLF SNMRHP 2005

Synthèse du Colloque MIGAC 23 mars 2005

T2A ET REANIMATION Diaporama Fraisse 2006

 
 
 
   
 
     
 
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