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Gouvernance - Pôles

Textes réglementaires Documents de fond


Décret relatif au comité technique d’établissement des établissements publics de santé - 22 septembre 2013

Décret relatif aux commissions régionales paritaires - Partie 2 - 22 septembre 2013

Décret relatif aux commissions régionales paritaires - Partie 1 - 22 septembre 2013

Décret modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d’établissement - 22 septembre 2013

Loi - HPST révision - Réponse du gourvenement - aout 2011

Loi - HPST révision - août 2011

Décret Chef de pôle - HPST - juin 2010

Décret pilotage national des ARS - juillet 2010

Décret - HPST - CME - avril 2010

Arrété - Montant de l'enveloppe MIGAC - 2010

Arrété - HPST - Indemnités du président de CME - avril 2010

Décret - HPST - Conseil de surveillance des EPS - avril 2010

Loi HPST

Projet de loi Hopital Patients Sante Territoires - HPST - 2008

Décret Nomination des Chefs de Service - novembre 2007

Décret attributions du ministre de la santé Mai 2007

Decret Sous Commissions des CME 15 mai 2006

Arrete Nomenclature de la Comptabilite Hospitaliere 22 decembre 2005

Gouvernance DHOS juillet 2006

Décret Conseil de Pôles 4 février 2006

Décret conseil Pôle 28 décembre 2005

Décret Poles 28 déc 2005

Décret Poles Conseil Exécutif 13 mai 2005

Décret Poles gouv 05 mai 2005

Ordonnance Gouvernance 03 mai 2005

Décret instituant le repos de sécurité pour les internes et résidents

Rapport au President de la République Ordonnance Gouvernance

 
 
 
   
 
     
 
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