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Rea - USI - USC : Organisation, planification

Textes réglementaires
Documents de fond


Circulaire DGOS - Commissions régionales paritaires - mai 2011

Nouveau groupage et nouvelle tarification des séjours - 2009

circulaire SROSS 3 - Projet Medical de Territoire - annexes - mars 2004.pdf

circulaire SROSS 3 - Projet Medical de Territoire - mars 2004

Arrêté Commissions Regionales Paritaires - 25 mars 2007

Circulaire Unités Neuro Vasculaires - Mars 2007

Décret Autorisation Brûlés - Août 2007

Décret Structures Brûlés - Août 2007

Décret attributions du ministre de la santé Mai 2007

Decret Organisation et Equipement sanitaires janvier 2007

Circulaire d'application du décret de réanimation, 27 août 2003

Arrêté Activité Minimale en Réanimation Pédiatrique 4 août 2006

Arrêté Autorisation Réa IdF 3 mai 2006

Décret1 Rea Pediatrie 26 janv 2006

Décret2 Rea Pediatrie 26 janv 2006

Arrêté du 27 août 2003 fixant les conditions permettant de justifier d'une expérience attestée en réanimation prévues à l'article D. 712-108 du code de la santé publique

Décret Réanimation USI USC 7 avril 2002

Commission Qualification Appel

Commission Qualification Première Instance

Circulaire d'accompagnement du décret sur la Réanimation

Décret sur la Réanimation

 
 
 
   
 
     
 
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