À la une | Recevoir les news | Liens | Adhésion | Contacter le syndicat
 
Liens directs
CNG des PH
Site de la CMH
Site de la SRLF
Site de la SFAR
Site du CREUF
Site de la SKR
CNFMC
 

Statuts des Praticiens (H et U)

Textes réglementaires Documents de fond


décret du 22 septembe 2014 sur les commissions d'autorisation d'exercice de la reanimation du CNOM

Circulaire temps de travail-astreinte avril 2014

Décret prolongeant la période de recherche d'affection des PH octobre 2013

Circulaire relative au compte épargne-temps - 15 mars 2013

Décret portant dispositions relatives aux praticiens attachés - 15 février 2013

Décret portant dispositions relatives aux personnels médicaux - 15 février 2013

Arrêté relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif - Praticien à temps partiel - 15 février 2013

Arrêté relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif - Praticien attaché - 15 février 2013

Décret relatif au compte épargne-temps et aux congés annuels - 29 décembre 2012

Arrêté relatif au compte épargne-temps et aux congés annuels - 29 décembre 2012

Décret - Organisation du CNG - octobre 2010

Arrété - Emoluments et PDS juillet 2010

Arrété - Indemnités gardes étudiants - juillet 2010

Rémunération des H et des U

Loi HPST

Projet de loi Hopital Patients Sante Territoires - HPST - 2008

Arrêté émoluments PU_PH_Assistants octobre 2008

Circulaire Compte Epargne Temps 14 mai 2008

Arrete Remunerations PH et HU - 20 mars 2008

Directive Européenne - Qualifications professionnelles - 2005

Décret statut MCU PU - 1984 modifié

Décret Rémunérations des Personnels EPS - 1985 consolidé 2007

Décret Nomination des Chefs de Service - novembre 2007

Decret Temps de Travail Additionnel - 30 avril 2003

Decret Compte Epargne Temps - 18 nov 2002

Arrêté modifié concours PH réa med - 14 septembre 2007

Arrêté Mobilité des HU - octobre 2004

Arrêté Mobilité des HU - juillet 2003

Arrêté Commissions Regionales Paritaires - 25 mars 2007

Arrêté Organisation du Comité Consultatif National Paritaire - 22 juin 2007

Décret attributions du ministre du travail affaires sociales Mai 2007

Décret attributions du ministre de la santé Mai 2007

Arrêté Part Complémentaire Variable - Mars 2007

Décret retraite hospitalière des Hospitalo-Universitaires - Avril 2007

Arrêté "Emoluements des praticiens" février 2007

Decret autorisation d'exercice janvier 2007

Loi organisant les professions de santé janvier 2007

Decret Statut des PH 6 Octobre 2006

Decret Indemnites des PH 6 Octobre 2006

Decret Statut des PH 6 Octobre 2006

Statut PH Temps Plein mise a jour juin 2006

Statut PH Temps Partiel mise a jour juin 2006

Decret Primes Enseignants HU 3 juillet 2006

Decret Grades des MCU 6 juin 2006

Constitution Commission Qualification Appel octobre 2005

Constitution Commission Qualification Premiere Instance octobre 2005

Arrete Remunerations PH et PU MCU 6 juillet 2006

Arrete Prime Enseignement Doctoral et Recherche 3 juillet 2006

Arrete Absences des HU 3 juillet 2006

Emoluments Hospitaliers Arrêté Juillet 2006

Arrêté Emoluements PHU CCA 4 janvier 2006

Arrêté Commission Compétente 3 février 2006

Décret PAttachés (17/11/2005)

Com Nationale Psy (04/11/2005)

Commission Nationale Compétente PH (04/11/2005)

Communiqué CMH Retraites APM 31 mai 2006

Conseil Discipline PH (04/11/2005)

Conseil Discipline PH TPartiel (04/11/2005)

Emoluments Hospitaliers Arrêté (04/07/2005)

Emoluments PH (01/07/2005)

Décret PH limite d'age 03 mars 2005

Arrêté Remunérations PH 9 février 2005

Arrêté Grilles Rémunérations 2005

PHAssocié snpr arrete places (21/04/2004)

Décret Statut Internes 10 sept 2002

Arrêté Prime d'engagement Assistant 30 aout 2002

Décret Contrat d'engagement Assistant 30 aout 2002

Décret instituant le compte épargne-temps

Arrêté du 17 octobre 2002 fixant les modalités d'application de la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé

Décret n° 81-291 du 30 mars 1981, portant statut des attachés et des attachés associés des établissements d'hospitalisation publics.

Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987, relatif aux assistants des hôpitaux

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984, fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.

Décret n° 84-135 du 24 février 1984,portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Décret n° 84-131 du 24 février 1984,portant statut des praticiens hospitaliers

Décret n° 91-966 du 20 septembre 1991, relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques

 
 
 
   
 
     
 
  Boite à outils