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Circulaire Compte Epargne Temps 14 mai 2008
Arrete Remunerations PH et HU - 20 mars 2008
Directive Européenne - Qualifications professionnelles - 2005
Décret statut MCU PU - 1984 modifié
Décret Rémunérations des Personnels EPS - 1985 consolidé 2007
Décret Nomination des Chefs de Service - novembre 2007
Decret Temps de Travail Additionnel - 30 avril 2003
Decret Compte Epargne Temps - 18 nov 2002
Arrêté modifié concours PH réa med - 14 septembre 2007
Arrêté Mobilité des HU - octobre 2004
Arrêté Mobilité des HU - juillet 2003
Arrêté Commissions Regionales Paritaires - 25 mars 2007
Arrêté Organisation du Comité Consultatif National Paritaire - 22 juin 2007
Décret attributions du ministre du travail affaires sociales Mai 2007
Décret attributions du ministre de la santé Mai 2007
Arrêté Part Complémentaire Variable - Mars 2007
Décret retraite hospitalière des Hospitalo-Universitaires - Avril 2007
Arrêté "Emoluements des praticiens" février 2007
Decret autorisation d'exercice janvier 2007
Loi organisant les professions de santé janvier 2007
Decret Statut des PH 6 Octobre 2006
Decret Indemnites des PH 6 Octobre 2006
Decret Statut des PH 6 Octobre 2006
Statut PH Temps Plein mise a jour juin 2006
Statut PH Temps Partiel mise a jour juin 2006
Decret Primes Enseignants HU 3 juillet 2006
Decret Grades des MCU 6 juin 2006
Constitution Commission Qualification Appel octobre 2005
Constitution Commission Qualification Premiere Instance octobre 2005
Arrete Remunerations PH et PU MCU 6 juillet 2006
Arrete Prime Enseignement Doctoral et Recherche 3 juillet 2006
Arrete Absences des HU 3 juillet 2006
Emoluments Hospitaliers Arrêté Juillet 2006
Arrêté Emoluements PHU CCA 4 janvier 2006
Arrêté Commission Compétente 3 février 2006
Décret PAttachés (17/11/2005)
Com Nationale Psy (04/11/2005)
Commission Nationale Compétente PH (04/11/2005)
Communiqué CMH Retraites APM 31 mai 2006
Conseil Discipline PH (04/11/2005)
Conseil Discipline PH TPartiel (04/11/2005)
Emoluments Hospitaliers Arrêté (04/07/2005)
Emoluments PH (01/07/2005)
Décret PH limite d'age 03 mars 2005
Arrêté Remunérations PH 9 février 2005
Arrêté Grilles Rémunérations 2005
PHAssocié snpr arrete places (21/04/2004)
Décret Statut Internes 10 sept 2002
Arrêté Prime d'engagement Assistant 30 aout 2002
Décret Contrat d'engagement Assistant 30 aout 2002
Décret instituant le compte épargne-temps
Arrêté du 17 octobre 2002 fixant les modalités d'application de la réduction du temps de travail des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé
Décret n° 81-291 du 30 mars 1981, portant statut des attachés et des attachés associés des établissements d'hospitalisation publics.
Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987, relatif aux assistants des hôpitaux
Décret n° 84-431 du 6 juin 1984, fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.
Décret n° 84-135 du 24 février 1984,portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Décret n° 84-131 du 24 février 1984,portant statut des praticiens hospitaliers
Décret n° 91-966 du 20 septembre 1991, relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques
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